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Le Diagnostic Gaz

Le Diagnostic Gaz

État de l'installation intérieure de Gaz

Le Diagnostic Gaz répond à un objectif de sécurité des personnes occupant les bâtiments.

Quels sont les locaux concernés ?

Le diagnostic gaz concerne les locaux d’habitation comportant une installation intérieure de gaz en fonctionnement et qui a été réalisée depuis plus de quinze ans ou dont le dernier certificat de conformité date de plus de quinze ans.

Quel est le contenu du diagnostic gaz?

Le contenu de l’état de l’installation intérieure de gaz et ses modalités de réalisation sont identiques à ceux prévus concernant l’état de l’installation intérieure de gaz prévu, en cas de vente, par l’article L. 134-6 du code de la construction et de l'habitation.

Quel est son objectif ?

L'objectif du diagnostic Gaz est de répertorier les dangers potentiels de l’installation et de les hiérarchiser. Dès lors qu’ils sont notifiés au donneur d’ordre du diagnostic, ce dernier devra prendre les mesures qui s’imposent pour supprimer les dangers :

A1 :

L’installation présente une anomalie à prendre en compte lors d’une intervention ultérieure sur l’installation.
Ces anomalies relativement fréquentes pourront être, par exemple, résolues lors du prochain passage du technicien réalisant le contrôle annuel.

A2 :

L’installation présente une anomalie dont le caractère de gravité ne justifie pas que l’on interrompe aussitôt la fourniture du gaz. Cependant, elle est suffisamment importante pour que la réparation soit réalisée dans les meilleurs délais.
Le risque est avéré (intoxication par le monoxyde de carbone, fuites de gaz ou de fumées, etc.). Pour la protection des habitants et du bien, il est donc recommandé de faire intervenir dans les meilleurs délais un professionnel. Il faudra, notament,  lui préciser les anomalies détectées dans le diagnostic gaz.

DGI (Danger Grave Imminent) :

L’installation comporte une anomalie suffisamment grave pour que l’on interrompe aussitôt l’alimentation en gaz. Celle ci devra être interrompue jusqu’à suppression du ou des défauts constituant la source du danger. Les risques encourus par les biens et les personnes sont trop importants pour poursuivre l’utilisation de l’installation (fuite de gaz, intoxication au monoxyde de carbone).

Les accidents dus aux installations intérieures de gaz, tout en restant peu nombreux, sont responsables d’un nombre important de victimes. La vétusté des installations, l’absence d’entretien des appareils et certains comportements imprudents sont des facteurs de risque. 98 % des accidents, fuites et explosions sont recensés dans les installations intérieures.

Anomalies les plus fréquemment recensées en diagnostic gaz

Les plus aisées à résoudre sont les suivantes :

  • Robinet de gaz en attente non obturé (pas d’appareil de branché) : En conséquence, il faut visser un bouchon Gaz ;
  • Date limite des flexibles dépassée : en premier lieur, changer les flexibles (flexible alimentant une plaque de cuisson ou flexible extérieur raccordant les bouteilles de gaz) ;
  • Flexible non visible (encastré par exemple): par conséquent, le rendre visitable pour vérifier sa date ;
  • Bouche d’entrée et sortie d’air obturées : nettoyer et déboucher les bouches d’aération. En définitive, éviter une concentration de monoxyde de carbone (CO) ;
  • Absence d’entrée d’air : dans la pièce où se situe l’appareil de gaz, percer une bouche d’aération sur l’extérieur dans la partie basse du mur ou amener l’amenée d’air à moins de 30 cm du sol à l’air d’un col de cygne PVC. La surface de l’amenée d’air doit être de 20 cm² minimum ;
  • Flexible branché sur un embout annelé : faire remplacer le robinet à embout annelé par un robinet NF Gaz et remplacer le tuyau par un flexible à embout métallique sans date limite de validité.

 

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